Reglementation Drone Aéronautique

1.1.1. Réglementation aéronautique et procédures ATC


1.1.1.1. Réglementation aéronautique internationale, nationale et autorités aéronautiques
1.1.1.2. Navigabilité de l'aéronef
1.1.1.3. Marques de nationalité et d'immatriculation
1.1.1.4. Système de licence de télépilote (qualifications, privilèges)
1.1.1.5. Règles de l'air (règles générales, VLOS, base de VFR, surfaces libre d'obstacle autour des aérodromes)
1.1.1.6. Espace aérien (classification, minima de séparation, séparation à proximité des aérodromes)
1.1.1.7. Services de la circulation aérienne (ATS) et gestion du trafic aérien
1.1.1.8. Proximité d'aéronefs
1.1.1.9. Signalement d'accidents et incidents d'aviation et procédures d'analyses et enquêtes
1.1.1.10. Services d'informations aéronautiques (AIS)
1.1.1.11. Aérodromes et sites d'exploitation
1.1.1.12. Aides visuelles de marquage des obstacles
1.1.1.13. Recherches et sauvetage
1.1.1.14. Sûreté

Suivante: Performance et limitations humaines >>

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Reglementation Drone

Télépilote Drone Reglementation

Drone Reglementation

1 Dispositions générales

2. Champ d'application

3. Règles de l'air

3.1. Dispositions générales

3.2. Priorité de passage

3.3. A portée visuelle

4. Attestation et licence

4.1. Dispositions générales

4.2. Attestation de télépilote

4.3. Licence de télépilote

4.3.1. Privilèges et conditions

4.3.2. Formation

4.3.3. Instructeurs de vol RPAS

4.3.4. Examinateurs de vol

4.3.5. Formation observateur

4.3.6. Révocation, suspension ou limitation

5. Aspects techniques

5.1. Demande d'un certificat de conformité pour un type de système d'aéronef télépiloté

5.1.1. Manuel de vol

5.1.2. Rapport d'analyse

5.1.3. Entretien du RPAS

5.1.4. Démonstration de vol

5.2. Délivrance du certificat

5.3. Limitation du certificat

6. Enregistrement systèmes


6.1 Demande d'enregistrement

6.2 Certificat d'enregistrement

6.3. Marques d'enregistrement

7. Exploitation des systèmes

7.1. Conditions préalables

7.2. Analyse de risque

7.3. Déclaration

7.4. Autorisation

7.5. Le manuel d'exploitation

7.6. Responsabilités exploitant

7.7. Responsabilités télépilote

7.8. Conservation documents

7.9. Retrait ou Limitation

8. Aérodromes et sites

9. Communication

10. Accident et incident

11. Assurance

12. Surveillance

13. Dispositions diverses

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Télépilote Drone

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1.1.1.1. Réglementation aéronautique internationale, nationale et autorités aéronautiques
1.1.1.2. Navigabilité de l'aéronef
1.1.1.3. Marques de nationalité et d'immatriculation
1.1.1.4. Système de licence de télépilote (qualifications, privilèges)
1.1.1.5. Règles de l'air (règles générales, VLOS, base de VFR, surfaces libre d'obstacle autour des aérodromes)
1.1.1.6. Espace aérien (classification, minima de séparation, séparation à proximité des aérodromes)
1.1.1.7. Services de la circulation aérienne (ATS) et gestion du trafic aérien
1.1.1.8. Proximité d'aéronefs
1.1.1.9. Signalement d'accidents et incidents d'aviation et procédures d'analyses et enquêtes
1.1.1.10. Services d'informations aéronautiques (AIS)
1.1.1.11. Aérodromes et sites d'exploitation
1.1.1.12. Aides visuelles de marquage des obstacles
1.1.1.13. Recherches et sauvetage
1.1.1.14. Sûreté

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3.1. Dispositions générales

3.2. Priorité de passage

3.3. A portée visuelle

4. Attestation et licence

4.1. Dispositions générales

4.2. Attestation de télépilote

4.3. Licence de télépilote

4.3.1. Privilèges et conditions

4.3.2. Formation

4.3.3. Instructeurs de vol RPAS

4.3.4. Examinateurs de vol

4.3.5. Formation observateur

4.3.6. Révocation, suspension ou limitation

5. Aspects techniques

5.1. Demande d'un certificat de conformité pour un type de système d'aéronef télépiloté

5.1.1. Manuel de vol

5.1.2. Rapport d'analyse

5.1.3. Entretien du RPAS

5.1.4. Démonstration de vol

5.2. Délivrance du certificat

5.3. Limitation du certificat

6. Enregistrement systèmes


6.1 Demande d'enregistrement

6.2 Certificat d'enregistrement

6.3. Marques d'enregistrement

7. Exploitation des systèmes

7.1. Conditions préalables

7.2. Analyse de risque

7.3. Déclaration

7.4. Autorisation

7.5. Le manuel d'exploitation

7.6. Responsabilités exploitant

7.7. Responsabilités télépilote

7.8. Conservation documents

7.9. Retrait ou Limitation

8. Aérodromes et sites

9. Communication

10. Accident et incident

11. Assurance

12. Surveillance

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1.1.1.1. Réglementation aéronautique internationale, nationale et autorités aéronautiques
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1.1.1.4. Système de licence de télépilote (qualifications, privilèges)
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1.1.1.6. Espace aérien (classification, minima de séparation, séparation à proximité des aérodromes)
1.1.1.7. Services de la circulation aérienne (ATS) et gestion du trafic aérien
1.1.1.8. Proximité d'aéronefs
1.1.1.9. Signalement d'accidents et incidents d'aviation et procédures d'analyses et enquêtes
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